Politique de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DU SITE : www.praxysante.fr

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

Cette politique de confidentialité s'applique au site : www.praxysante.fr.

La présente politique de confidentialité a pour but d'exposer aux utilisateurs du site :

La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d'identifier un utilisateur. Il s'agit notamment du prénom et du nom, de l'âge, de l'adresse postale, l'adresse mail, la localisation de l'utilisateur ou encore son adresse IP ;

Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;

Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;

A qui ces données sont transmises ;

Eventuellement, la politique du site en matière de fichiers "cookies".

Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions

Générales d'Utilisation que les utilisateurs peuvent consulter à l'adresse ci-après : www.praxysante.fr/privacy

ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu'avec le consentement de l'utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l'utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;

Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d'utilisation ;

Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;

Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l'utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l'utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ;

Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s'engage à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d'être licites, et ce conformément aux exigences de l'article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après énumérées :

L'utilisateur a expressément consenti au traitement ;

Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d'un contrat ; Le traitement répond à une obligation légale ;

Le traitement s'explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts

vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique ;

Le traitement peut s'expliquer par une nécessité liée à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou qui relève de l'exercice de l'autorité publique ;

Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

A.        DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES ET MODE DE COLLECTE

Les données à caractère personnel collectées sur le site PraxySanté la Suite IA des professionnels de Santé sont les suivantes :

prénom, nom, entreprise, n+finess, spécialité médicale, adresse, ERP utilisé, données d'utilisation du service

Ces données sont collectées lorsque l'utilisateur effectue l'une des opérations suivantes sur le site :

création d'un compte sur le site

Par ailleurs, lors d'un paiement sur le site, il sera conservé dans les systèmes informatiques de l'éditeur du site une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l'ensemble des données collectées pour une durée de : - données comptables : 10 ans

-           données administratives du compte utilisateur : 2 ans

-           données d'utilisation des services durant la durée de l'abonnement + 1 mois.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

Vente & exécution de nos services Amélioration de nos services

Les traitements de données effectués sont fondés sur les bases légales suivantes :

-           exécution du contrat

-           consentement de l'utilisateur pour les données liées à l'utilisation du service

B.        TRANSMISSION DES DONNÉES A DES TIERS

Les données peuvent être transmises au(x) tiers ci-après énuméré(s) :

Google via son service d'hébergement sécurisé et certifié HDS dont les serveurs utilisés sont situés en France

C.         HÉBERGEMENT DES DONNÉES

Le site PraxySanté la Suite IA des professionnels de Santé est hébergé par : Google Cloud, dont le siège est situé à l'adresse ci-après :

8 RUE DE LONDRES 75009 PARIS 9

L'hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : 01 42 68 53 00.

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.

ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES ET DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

A.        LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est : Damien Forest, PraxySanté SAS. Il peut être contacté de la manière suivante :

par téléphone au +33 1 84 20 23 18, par mail damien.forest@praxysante.fr

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

B.        OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

Le site dispose d'un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.

Un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l'utilisateur et le site.

De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l'utilisateur est compromise, le responsable du traitement s'engage à informer l'utilisateur par tout moyen.

C.         LE DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

Par ailleurs, l'utilisateur est informé qu'un Délégué à la Protection des Données a été nommé : Damien Forest.

Le rôle du Délégué à la Protection des Données et de s'assurer la bonne mise en œuvre des dispositions nationales et supranationales relatives à la collecte et au traitement des données à caractère personnel. Il peut également être nommé DPO (pour Data Protection Officer).

Le délégué à la protection des données peut être joint de la manière suivante :

au +33 1 84 20 23 18 du lundi au vendredi de 9 heures à 17 heures, ou par mail à dpo@praxysante.fr

ARTICLE 5 : DROITS DE L’UTILISATEUR

Conformément à la règlementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’utilisateur possède des droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom, ainsi que son adresse mail.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’utilisateur dans un délai de 30 jours maximum.

PRÉSENTATION DES DROITS DE L’UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DONNÉES

1. Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement

L’utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :

L’utilisateur doit envoyer un formulaire via son espace utilisateur

2. Droit à la portabilité des données

L’utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci–après :

L’utilisateur doit envoyer un formulaire via son espace utilisateur

3. Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données

L’utilisateur à le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse le refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs impérieux et légitimes, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l’utilisateur doit suivre la procédure suivante :

L’utilisateur doit envoyer un formulaire via son espace utilisateur

4. Droit de ne pas faire l’objet d’une décision exclusivement fondée sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l’utilisateur a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l’affecte de manière significative de façon similaire

5. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l’utilisateur qu’il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s’il décède, conformément à la loi n°2016/1321 du 7 octobre 2016

6. Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable de traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’utilisateur, et que l’utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s’il ne pense qu’il est porté atteinte à l’un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL ou tout juge compétent.

7. Données personnelles de personnes majeures

Conformément aux dispositions de l’article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi informatique et libertés, seuls les mineurs de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leur données personnelles.

Si l’utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l’accord d’un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.

L’éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l’utilisateur est âgé de plus de 15 ans ou qu’il aura obtenu l’accord d’un représentant légal avant de naviguer sur le site.

ARTICLE 6 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l’adresse ci-après indiquée : https://www.praxysante.fr/privacy

PraxySanté se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, l’utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

Il est porté à la connaissance de l’utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le 13 novembre 2018.

ARTICLE 7 : SÉCURITÉ INFORMATIQUE

Veiller à la sécurité et à la confidentialité de vos données personnelles est une priorité pour PraxySanté

Nous mettons ainsi en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles utiles, au regard de la nature, de la portée et du contexte des données personnelles que vous nous communiquez et des risques présentés par leur traitement, pour préserver la sécurité de vos données personnelles et, notamment, empêcher toute destruction, perte, altération, divulgation, intrusion ou accès non autorisé à ces données, de manière accidentelle ou illicite.

PraxySante délivre des autorisations d’accès à son système d’information aux seules personnes qui en ont besoin pour exercer leur fonction et sensibilise ses collaborateurs à la protection des données personnelles mises à leur disposition dans le cadre de leurs fonctions et s’assure qu’ils respectent les règles en vigueur et la déontologie de l’entreprise.

Enfin, nous avons mis en place une procédure de gestion de failles de sécurité permettant d’appréhender efficacement les éventuelles violations de données personnelles, notifier sans délai l’autorité compétente de ces violations ainsi que de vous avertir lorsque cette violation est susceptible de porter atteinte à vos données personnelles.

Le site internet PraxySante.fr dispose d’un certificat SSL qui active le protocole « https » afin d’assurer une connexion sécurisée entre votre navigateur et notre serveur web. Les données envoyées sont cryptées.

ARTICLE 8 : AU SUJET DES COOKIES

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur « Accepter » ci-dessous, vous consentez à cela.

 Voir https://praxysante.fr/cookie-policy

Cookies :
Ce paragraphe présente des informations relatives aux cookies présents sur les services accessibles (« Services ») à tout internaute via un terminal de connexion (ordinateur, tablette, smartphone etc.), depuis les www.praxysante.fr

Lors de visites sur le Site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le terminal de l’internaute (ordinateur, téléphone, tablette…). Le cookie sert à enregistrer des informations relatives à la navigation des internautes afin de leur proposer une navigation personnalisée (ex : identification de l’internaute lui permettant d’accéder à son compte, gestion du panier de commande, mémorisation des consultations et personnalisation des offres proposées).

L’internaute est informé de l’enregistrement de cookies sur son terminal par un bandeau dès son arrivée sur la page d’accueil du Site. En continuant sa navigation sur le Site sans paramétrer la collecte de ses identifiants, l’internaute accepte la collecte de ces informations et la création de l’identifiant.

Cette page permet à l’internaute d’obtenir les informations nécessaires pour désactiver ces cookies, à tout moment et ce gratuitement. Toutefois il est rappelé que la désactivation des cookies peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des services proposés par le Site.

Qu’est-ce qu’un « cookie » ?
Un cookie est un fichier texte au format alphanumérique déposé sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site visité ou par un serveur tiers (régie publicitaire, service de web analytique, etc..). Un cookie permet de reconnaître un internaute lorsqu’il revient sur un site web. Cependant sur un plan technique le cookie permet de reconnaître une machine et non réellement un internaute. Un cookie ne peut être utilisé que par un serveur du domaine l’ayant placé.

Les différents types de cookies
Différents types de cookies sont utilisés sur le Site, ils ont différentes finalités

Cookies essentiels, de performance et fonctionnels :

Les cookies « essentiels » sont indispensables au bon fonctionnement du Site. Ils permettent à l’internaute d’accéder au site internet et à ses services et ne peuvent être désactivés/effacés. Les cookies de « Performance et Fonctionnels » sont utilisés afin de proposer à l’internaute un meilleur service. Ils améliorent le fonctionnement du site internet par rapport aux besoins de l’internaute, par rapport à ses comportements passés, à ses paramètres enregistrés. Ils évitent à l’internaute de fournir des informations déjà données (pages visitées ; paramètres de langue, pays ; identifiant ; etc.) lors d’une visite antérieure du Site. Ces cookies ne collectent pas d’information personnelle et ne permettent pas non plus d’identifier l’internaute ou de collecter des données personnelles.

L’internaute peut désactiver/effacer ces cookies sur son terminal. Cependant, il ne pourra plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site.

Les cookies analytiques :
Le site internet utilise le logiciel d’analyse Google Analytics pour analyser certaines informations des visiteurs tels que, le trafic, l’utilisation du navigateur, le nombre de nouveaux visiteurs, l’activité marketing et les pages visionnées. Cette information nous aide à apporter des améliorations au site internet tant d’un point de vue qualitatif que quantitatif. Les données stockées par ces cookies peuvent être vues par les seules équipes concernées du site internet, mais n’enregistrent aucune information confidentielle.

Nos cookies analytics sont collectés de manière anonyme : https://support.google.com/analytics/answer/2763052?hl=fr

Contenu embarqué depuis d’autres sites :

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Nous proposons sur notre site un système qui vous permet d’autoriser ou d’interdire ces services individuellement.

Le paramétrage du navigateur :
La plupart des navigateurs accepte automatiquement par défaut les cookies. L’internaute peut cependant configurer son navigateur afin d’empêcher l’enregistrement de cookies sur son ordinateur ou sur un périphérique associé. Certains navigateurs proposent un mode où les cookies sont toujours supprimés après une visite. L’internaute peut aussi paramétrer son logiciel de navigation afin qu’il lui signale les cookies qui sont déposés sur son terminal et choisir au cas par cas d’accepter ou non ces cookies.

Il est rappelé à l’internaute que la désactivation des cookies peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le Site. Si le navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, l’utilisateur ne pourra notamment pas profiter de fonctions essentielles du Site. Afin de gérer les cookies au plus près des attentes de l’internaute, nous l’invitons à paramétrer son navigateur en tenant compte de la finalité des cookies telle que mentionnée ci-avant.

Les liens suivants vous décrivent pas à pas comment régler vos cookies en fonction des navigateurs :

Vous utilisez Google Chrome, rendez-vous ici: https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
puis repérez les fichiers qui contiennent le nom « PraxySanté », sélectionnez-les et supprimez-les.

Vous utilisez Firefox, rendez-vous ici : https://support.mozilla.org/fr/kb/effacer-les-cookies-pour-supprimer-les-information?redirectlocale=fr&redirectslug=effacer-cookies-supprimer-infos-sites-enregistrees
puis repérez les fichiers qui contiennent le nom « PraxySanté », sélectionnez-les et supprimez-les.

Vous utilisez Internet Explorer, cliquez ici: https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11
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Vous utilisez Safari, rendez-vous ici : https://support.apple.com/kb/PH17191?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR
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